Mentions légales :
Site Internet de l’école de Gundolsheim (Académie de Strasbourg)
Responsable de la publication : …..
Adresse postale :
…..
Téléphone : ……
Envoyer un mail : ce.0680505e@ac-strasbourg.fr
Webmestre (Conception et maintenance) : ……
Hébergement assuré par l’Académie de Strasbourg
Droits d’auteurs :
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Droit de retrait :
Si vous pensez qu’un texte, un document, une image, un lien va à l’encontre du droit à l’image ou du droit d’auteur veuillez nous en faire part par mail ou en utilisant ce lien. Nous agirons au plus vite dans votre intérêt. (Seules les demandes émanant d’une personne clairement identifiée seront prises en compte).
Données :
Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée à votre insu sur le site de l’école de Gundolsheim. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à ……..
Liens hypertextes :
Ce site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
Liens hypertextes vers ce site :
Tous les liens vers le site de l’école de Gundolsheim peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site de l’école de Gundolsheim ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le webmestre de l’école de Gundolsheim.
Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La syndication du contenu des flux RSS du site de l’école de Gundolsheim sur un autre site ou blog est soumise aux mêmes conditions.
Droits d’auteurs :
Tous les documents mis en ligne qui sont des ressources pédagogiques créees par le personnel de la circonscription peuvent être téléchargés et imprimés.
Leur reproduction sous forme papier ou électronique est libre sous réserve :
de la gratuité de la diffusion ;
du respect de l’intégrité des documents (aucune modification ni altération) ;
Les autres documents mis en ligne sont des documents librement distribués par des instances gouvernementales et peuvent parfois être accessibles sur le site pour permettre aux personnels de l’éducation Nationale d’accéder rapidement à leur prise en compte. La propriété intellectuelle reste mentionnée et ces documents restent soumis au droit de retrait mentionné ci-dessus.
CNIL
Les seules informations nominatives concernent le personnel de l’école de Gundolsheim sont les noms des enseignants et adresse de l’école. Les auteurs des articles sont automatiquement cités, mais peuvent demander que leur nom n’apparaisse pas. Vis à vis de la CNIL ce site est conforme au point suivant :
Sites internet institutionnels
• Les sites vitrines purement institutionnels, non commmerciaux sont dispensés de déclaration à la condition qu’ils soient conformes à la dispense n° 7 .
